Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCOTAG
SIDEP SA

Numéro de dépôt :
3321938
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
ENCOTAG de SIDEP

Présentation de la marque ENCOTAG

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SIDEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCOTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIDEP domicilié(e) 26 Rue des Terres Fortes, ZA du Gasset,77600 CHANTELOUP EN BRIE - 77600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 025 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc domicilié(e) 79 Rue Roger Salengro,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.

La marque ENCOTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCOTAG est expirée depuis le 27 octobre 2014.

SIDEP a également déposé les autres marques suivantes : XXM , ETIQUETTE TIMBRE-POSTE , LA MARQUE ANTI DEMARQUE , DNRS (DIGITAL NOISE REDUCTION SYSTEM) , EAS POINT , GTM GESTION TECHNIQUE DU MAGASIN , BITAG , DATAG , EAS SYSTEMS , SIDEP ELECTRONIC CORPORATION


SIDEP SA - 26 Rue des Terres Fortes, ZA du Gasset,77600 CHANTELOUP EN BRIE - 77600 - France - SIREN 332025378


Mr BOUTONNET-TRANIER Jean-Marc - 79 Rue Roger Salengro,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, de signalisation, de secours. Appareils et instruments électriques et électroniques pour l'enregistrement, latransmission, la reproduction du son ou des images. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Systèmes antivol. Communications par terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs.Travaux du génie. Location de temps d'accès à un serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.